Warning: A non-numeric value encountered in /homepages/9/d603367397/htdocs/wp-content/themes/Divi/functions.php on line 5611

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le présent site Internet ,ainsi que ses sous domaines, sont la propriété de la société Phatophy , SARL unipersonnelle au capital de 8 000€, immatriculée sous le nº 32123811500026, dont le siège social est situé à 1 AV BOURGELAT 69280 MARCY L’ETOILE – FRANCE.

Le directeur de la publication du Site est Monsieur Jérôme THEVENON.

On entend par contenu du site : la structure générale du site, l’adresse URL à laquelle il est accessible, le nom de domaine correspondant, la charte graphique du site, les textes, les images animées ou non, les sons dont il est composé, les marques et logos de Phatophy.

Toute représentation totale ou partielle du site ou de son contenu par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et expresse de Phatophy, est illicite au sens de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du même code.

Il en est de même de l’extraction et/ou l’utilisation totale ou partielle des bases de données figurant le cas échéant sur le site, qui sont la propriété de Phatophy en sa qualité de producteur et sont protégées à ce titre en application des dispositions des articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Design et réalisation
AETHER CREATIONS
http://www.aether-creations.com

Hébergement
OVH

Rédaction
Phatophy